Le greffier municipal est entre autres responsable de la tenue et de la conservation des documents officiels de la municipalité comme les lettres patentes, les livres de règlements, les procès-verbaux, les livres de comptes, etc.  À ce titre, il s’occupe de la gestion des archives et de la gestion documentaire. Il est chargé de conduire les procédures de consultation auprès des personnes habilitées à voter dans tous les cas où la Loi le prévoit. Le greffier est d’office président d’élections à chaque fois qu’un poste de conseiller ou de maire devient vacant et à la période prévue pour la tenue des élections générales.

Information : 418 875-3133, poste 234 ou
écrire à jarsenault@fossambault.com

Jacques Arsenault, CRHA, greffier
Céline Gilbert, greffière adjointe

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