Politique de développement domiciliaire et d’ouverture de rue

Consultez la Politique de développement domiciliaire et d’ouverture de rue.

Politique familiale

« La famille au cœur de nos priorités »

« Créer des environnements propices avec les familles est le défi lancé au monde municipal et à ses partenaires gouvernementaux et autres par le Conseil de la famille et de l’enfance du gouvernement du Québec ».

La politique familiale a pour but d’améliorer la qualité de vie des familles qui forment la base de la communauté. Il s’agit d’un ensemble de mesures qui visent à améliorer l’habitation, l’aménagement du territoire, la sécurité, le transport communautaire ainsi que la vie municipale générale, culturelle et sportive. Elle représente également un changement de culture sociale et une façon nouvelle de faire les choses, le milieu municipal étant le pallier de gouvernement le plus près des citoyens et citoyennes à travers lequel ces derniers et dernières peuvent s’impliquer de façon directe afin d’améliorer leur environnement.

L’implantation d’une politique familiale représente la volonté de soutenir les familles et leur permettre de s’impliquer et de profiter du milieu dans lequel elles vivent.

Consultez la Politique familiale municipale.

Politique des loisirs et des sports

« Le loisir de se prendre en main »

L’intervention de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac dans la vie sociale n’est pas une action nouvelle. Par l’entremise de ses services et de ses comités, la Ville joue déjà un rôle dans la planification et la gestion des projets de loisirs et de sports. Elle offre des activités à ses citoyens en apportant à ses partenaires un soutien financier matériel et technique.

Pour ce faire, elle dispose dans ce domaine de pouvoirs qui sont inscrits dans les lois et dans la charte municipale. Le contexte dans lequel évolue actuellement la Ville incite le conseil municipal à actualiser le rôle de cette dernière en matière de loisirs et ses priorités d’intervention. En se dotant d’une Politique des Loisirs et des Sports, la Ville démontre sa volonté d’intégrer les loisirs et les sports aux structures décisionnelles.

Consultez la Politique des loisirs et des sports.

Politique de la culture et du patrimoine

« Au gré du temps »

L’intervention municipale dans la vie culturelle n’est pas une nouveauté. Par l’entremise de ses services et comités, la Ville de Fossambault-sur-le-Lac joue déjà un rôle dans la planification et la gestion des projets culturels. Elle offre des activités à ses résidants et résidantes, aux artistes ainsi qu’aux organismes culturels du milieu en leur apportant des soutiens financier, matériel et technique.

Pour ce faire, elle dispose dans ce domaine de pouvoirs qui sont inscrits dans les lois et dans la charte municipale. Le contexte dans lequel évolue actuellement la Ville de Fossambault-sur-le-Lac incite le conseil municipal à actualiser le rôle de cette dernière en matière culturelle et ses priorités d’intervention.

En se dotant d’une politique de la culture et du patrimoine, la Ville de Fossambault-sur-le-Lac démontre sa volonté d’intégrer la culture aux structures décisionnelles.

Consultez la Politique de la culture et du patrimoine.

Politique de prévention du harcèlement en milieu de travail

La  Politique de prévention du harcèlement en milieu de travail de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac est adoptée en vue de contribuer, avec la collaboration nécessaire de tous les acteurs pertinents, au maintien d’un milieu de travail sain et sécuritaire pour tous.

Elle s’inspire de différentes dispositions législatives, notamment celles qui reconnaissent à la Ville, à titre d’employeur, l’obligation de prévenir et de faire cesser les atteintes à la dignité, à la santé et à la sécurité de ses employés, quelle que soit la nature de leurs fonctions et la position hiérarchique qu’ils occupent.

Consultez la Politique de prévention du harcèlement en milieu de travail 

Protocoles d’ententes intermunicipales

Depuis juin 2012, la Ville a établi des protocoles d’ententes avec les Villes de Ste-Catherine-de-la-Jacques-Cartier et Pont-Rouge afin de permettre à nos citoyens de s’inscrire aux activités offertes sur le territoire des deux villes au tarif résidant.
Les activités visées par l’entente doivent être offertes sur une base régulière (minimum de cinq séances en continu) et ne doivent être disponibles dans la ville de résidence du participant. Par exemple, tous les coûts d’abonnement pour des activités libres en pratique individuelle, les activités d’une seule journée, les sorties pour les aînés et les activités de type garderie (semaine de relâche) sont exclus de cette entente.

L’entente avec la Ville de Ste-Catherine-de-la-Jacques-Cartier permet de s’inscrire aux activités sportives, culturelles et de loisirs.

L’entente avec la Ville de Pont-Rouge permet de s’inscrire aux activités de natation, de hockey mineur et de patinage artistique.

Programme de reconnaissance des naissances

Le programme de reconnaissance des naissances a pour but de souligner et de reconnaître les naissances d’enfants pour les résidants de Fossambault-sur-le-Lac et d’offrir un remboursement maximal de 30 $. Les parents auront la possibilité de choisir entre l’achat d’un arbre ou recevoir un livre personnalisé avec le prénom de l’enfant. Les livres sont une réalisation de la compagnie « La Rivière aux pommes » en partenariat avec la bibliothèque municipale de la Ville. Une belle initiative pour permettre un premier éveil à la lecture et une visite à la bibliothèque!

Pour de plus amples renseignements, communiquer avec le Service des loisirs, culture et vie communautaure au 418 875-3133, poste 240

Programme de subvention pour les activités hors-territoire

Dans le cadre de ses Politiques sur la famille, le loisir et le sport, la Ville souhaite favoriser la pratique de l’activité physique et des saines habitudes de vie en facilitant à ses citoyens l’accessibilité aux activités. C’est dans cette optique qu’en 2012, la Ville a maintenu son Programme de subvention pour les activités de loisirs non-dispensées sur son territoire. Nous vous rappelons que le maximum des frais admissibles au remboursement est de 150 $ par famille. Ce remboursement s’applique sur la différence entre le coût résidant et le coût non-résidant. La date limite pour faire votre demande de remboursement est le 1er décembre de chaque année.

Pour plus d’information et pour connaître les modalités :
418 875-3133, poste 240 ou
écrire à fossamloisirs@coopcscf.com