La Vie est Belle à Fossambault
Info·citoyens
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Journal municipal
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Évaluation foncière
Les citoyens et les professionnels reconnus, tels que les agents immobiliers, les notaires, les créanciers hypothécaires et les évaluateurs peuvent consulter le rôle d’évaluation foncière de la ville.
DOSSIER CITOYEN
Les comptes de taxes et les inscriptions aux activités de loisirs sont maintenant disponibles en ligne! Consultez votre compte de taxes en tout temps et faites vos inscriptions de loisirs en un clic!
Nouvelles
Avis public / Présentation à la population des états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2018
Avis public / Présentation à la population des états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2018...
Avis public / Dérogation mineure sur les lots projetés numéros 6 297 605 et 6 297 606 situés au 335 et 339, rue des Bosquets
Avis public / Dérogation mineure sur les lots projetés numéros 6 297 605 et 6 297 606 situés au 335 et 339, rue des Bosquets, vise une opération cadastrale dans le but de permettre la création du lot...
Avis public / Dérogation mineure sur le lot projeté numéro 6 313 751, rue des Dériveurs
Avis public / Dérogation mineure sur le lot projeté numéro 6 313 751, rue des Dériveurs, visant une opération cadastrale dans le but de permettre la création d’un lot...
Avis de promulgation / Règlement numéro 11820-2019, modifiant le règlement de construction numéro 98-03-5850, afin de revoir les normes de sécurité des constructions, ouvrages et piscines
Avis de promulgation / Règlement numéro 11820-2019, modifiant le règlement de construction numéro 98-03-5850, afin de revoir les normes de sécurité des constructions, ouvrages et piscines...
