la vie est belle !
fossambault-sur-le-lac
NOUVELLES MUNICIPALES
NOUVELLES MUNICIPALES
Avis public / Adoption du Règlement numéro 12830-2026, édictant le code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac
avril 1, 2026
en savoir plus
Avis public / Assemblée publique de consultation · Projet de Règlement numéro 12850-2026 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments
mars 30, 2026
en savoir plus
Avis public / Demande de dérogation mineure / 5e Rue · Domaine de la Rivière-aux-Pins
mars 27, 2026
en savoir plus
Avis public / Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référencaire
mars 25, 2026
en savoir plus
Avis public / Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référencaire
mars 25, 2026
en savoir plus
Avis public / Assemblée publique de consultation · Premier projet de Règlement numéro 12800-2026
février 19, 2026
en savoir plus
Avis public / Assemblée publique de consultation · Projet de Règlement numéro 12750-2025
février 19, 2026
en savoir plus
Avis public / Assemblée publique de consultation · Premier projet de Règlement numéro 12810-2026
février 19, 2026
en savoir plus






