La Vie est Belle à Fossambault
Info·Citoyens
Journal municipal
Évaluation foncière
Compte de taxes
Inscription loisirs
Nouvelles
Avis de promulgation / Règlement numéro 12290-2022 modifiant le Règlement numéro 12090-2021 relatif aux permis et certificats et à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction, dans le but de modifier le tarif des certificats d’autorisation pour les poulaillers et afin d’augmenter le coût des amendes lié à l’abattage d’arbres
Avis de promulgation / Règlement numéro 12290-2022 modifiant le Règlement numéro 12090-2021 relatif aux permis et certificats et à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction, dans le but de modifier le tarif des certificats d’autorisation pour les poulaillers et afin d’augmenter le coût des amendes lié…...
Abaissement du niveau du lac
L’abaissement du niveau du lac est planifié pour le 29 août 2022. Nous vous rappelons que la date pour l’abaissement du niveau du lac est sous la responsabilité du Centre d’expertise hydrique du Québec (CEHQ), une agence du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les…...
Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit, en date du 12 juillet 2022, d’être inscrites sur la liste référendaire du secteur concerné, soit la zone 17-H
Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit, en date du 12 juillet 2022, d’être inscrites sur la liste référendaire du secteur concerné, soit la zone 17-H Règlement numéro 12200-2021, modifiant le Règlement de zonage numéro 12060-2021, dans le but de créer la nouvelle zone 93-H à…...
Avis public / Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 7, rue Montreuil et désigné sous le numéro de lot 4 744 905
Une demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 7, rue Montreuil et désigné sous le numéro de lot 4 744 905 a été déposée, pour consulter l’avis cliquez sur le lien ci-dessous :...
Séance ordinaire du conseil municipal – 12 juillet 2022 à 19 h 30
Séance ordinaire du conseil municipal – 12 juillet 2022 à 19 h 30 au Centre communautaire Desjardins...
