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Avis public / Dérogation mineure / Lot 4 743 846, 3, rue du Quai

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 octobre 2018 à 19 h 30, au 145, rue Gingras, à la salle communautaire Le Bivouac, le conseil municipal entendra la demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 3, rue du Quai, et désigné sous le numéro de lot 4 743 846.

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Avis public / Dérogation mineure / Lot 6 266 429, 6167, route de Fossambault

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 octobre 2018 à 19 h 30, au 145, rue Gingras, à la salle communautaire Le Bivouac, le conseil municipal entendra la demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 6167, route de Fossambault, et désigné sous le numéro de lot 6 226 429.

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Avis public / Règlement numéro 11640-2018, abrogeant le Règlement numéro 11220-2016 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac

 

AVIS PUBLIC est donné, conformément au projet de loi no 155 qui prévoit des règles d’après mandat devant être établies pour certains postes de cadres obligeant les municipalités à modifier le Code d’éthique des employés municipaux, que lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 4 septembre 2018, le conseil municipal de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac a déposé le projet de Règlement numéro 11640-2018, abrogeant le Règlement numéro 11220-2016 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac. Ce règlement sera adopté en version finale lors de la séance ordinaire du 2 octobre 2018 qui se tiendra à la salle communautaire Le Bivouac à compter de 19 h 30.

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Horaire des tirs majeurs et détonations de la Base Valcartier pour le mois de septembre 2018

Veuillez trouver ci-dessous l’horaire des entraînements de tirs majeurs et de détonations pour le mois de septembre qui se tiendront principalement dans les secteurs nord de la Base Valcartier, plus précisément au nord de la rivière Jacques-Cartier. En plus de ces entrainements, des entrainements de tir d’armes légères et des détonations lors d’essais dirigés par le Centre d’essais et d’expérimentations en munitions (CEEM) auront lieu pendant cette période.

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Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique!

Le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) a le plaisir de vous informer qu’il a réalisé, conjointement avec l’Institut du Nouveau Monde (INM), une publication à l’intention des citoyens intitulé Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique, document d’information sur la Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (PL-122).

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Abaissement du niveau du lac

À la demande du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, nous procèderons à l’abaissement progressif du niveau d’eau du lac Saint-Joseph à partir du lundi 17 septembre 2018.Comme par les années passées, cet abaissement sera de 46 cm par rapport au niveau normal d’exploitation établi à 158,86 m. Ainsi, le niveau du lac sera maintenu à l’élévation visée de 158,40 m jusqu’au début du mois de novembre. Par la suite, le niveau d’eau sera remonté à son niveau normal.

Source : Thomas, Benoît · Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

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