Séance ordinaire du conseil municipal / 4 juin 2019
Séance extraordinaire du conseil municipal
Séance extraordinaire du conseil municipal / 28 mai 2019
Avis public / Assemblée publique de consultation / Premier projet de Règlement numéro 11910-2019, modifiant le Règlement numéro 2007 01-9125
Avis public / Assemblée publique de consultation /Premier projet de Règlement numéro 11910-2019, modifiant le Règlement numéro 2007‑01-9125
Avis public / Assemblée publique de consultation / Premier projet de Règlement numéro 11890-2019, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125
Avis public / Assemblée publique de consultation /Premier projet de Règlement numéro 11890-2019, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125
Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 6059-A, route de Fossambault, et désigné sous le numéro de lot 6 192 653
Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 6059-A, route de Fossambault, et désigné sous le numéro de lot 6 192 653
Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 615, rue Gingras, et désigné sous le numéro de lot 4 744 927
Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 615, rue Gingras, et désigné sous le numéro de lot 4 744 927
Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 9, rue des Pins, et désigné sous le numéro de lot 4 743 957
Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 9, rue des Pins, et désigné sous le numéro de lot 4 743 957
Avis public / Dérogations mineures concernant l’immeuble sis 98, avenue de la Rivière, et désigné sous le numéro de lot 4 744 500
Avis public / Dérogations mineures concernant l’immeuble sis 98, avenue de la Rivière, et désigné sous le numéro de lot 4 744 500
Avis public / Dérogations mineures concernant l’immeuble sis au 70, avenue de la Rivière, et désigné sous le numéro de lot 4 744 486
Avis public /Dérogations mineures concernant l’immeuble sis au 70, avenue de la Rivière, et désigné sous le numéro de lot 4 744 486
Avis de promulgation / Règlement numéro 11870-2019 abrogeant les Règlements numéros 10830-2014 et 11630-2018 régissant l’accès, l’utilisation et le bon ordre de la plage municipale
Avis de promulgation / Règlement numéro 11870-2019 abrogeant les Règlements numéros 10830-2014 et 11630-2018 régissant l’accès, l’utilisation et le bon ordre de la plage municipale
- 1
- 2