Blog

Projet de mise à jour – Politique culturelle et patrimoniale & Politique des loisirs et des sports

À la demande du conseil municipal, le Service des loisirs, culture et vie communautaire a procédé à la mise à jour de deux politiques municipales, soit la Politique culturelle et patrimoniale ainsi que la Politique des loisirs et des sports. Rappelons que la première version des politiques ainsi que leurs plans d’action dataient de 2007 (vous pouvez les consultez en déroulement la page ci-dessous). Une première lecture a été réalisée par des comités de travail formés de citoyens, représentants d’organismes et de conseillers municipaux.

Le but d’une telle révision vise notamment à ce que la municipalité poursuive ses efforts pour se positionner en tant que milieu de vie où la culture, le patrimoine, le loisir et le sport contribuent à la qualité de vie des citoyens. Nous avons placé les projets de mise à jour des politiques ci-dessus mentionnées sur cette page, vous devez uniquement cliquer sur l’image de la politique correspondante. Vous avez jusqu’au 31 août pour nous faire part de vos commentaires.

N’hésitez pas à communiquer avec le Service des loisirs, culture et vie communautaire pour toutes questions au sujet des politiques. Pour nous écrire vos commentaires, écrire à slanglois@fossambault.com. Vous devez et préciser pour quelle politique vous adressez vos commentaires. Merci de votre précieuse collaboration!
Service des loisirs, culture et vie communautaire : 418 875-3133 poste 240

Pour consulter les projets de mise à jour des politiques, cliquez ici

Continuer

Séance ordinaire du conseil municipal

Séance ordinaire du conseil municipal / 2 juillet 2019

Continuer

Avis public / Demande d’approbation référendaire / Second projet de Règlement numéro 11910-2019, modifiant le Règlement numéro 2007 01-9125 relatif au zonage, afin d’apporter diverses corrections aux dispositions applicables dans les zones 66-H et 67-P

Avis public / Demande d’approbation référendaire / Second projet de Règlement numéro 11910-2019, modifiant le Règlement numéro 2007 01-9125 relatif au zonage, afin d’apporter diverses corrections aux dispositions applicables dans les zones 66-H et 67-P

Continuer

Avis public / Demande d’approbation référendaire / Second projet de Règlement numéro 11890-2019, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, dans le but d’agrandir la zone 05-P à même une partie de la zone 06-H

Avis public / Demande d’approbation référendaire / Second projet de Règlement numéro 11890-2019, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, dans le but d’agrandir la zone 05-P à même une partie de la zone 06-H

Continuer

Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 6059-A, route de Fossambault, et désigné sous le numéro de lot 6 192 653

Avis public / Dérogation mineure concernant l’immeuble sis 6059-A, route de Fossambault, et désigné sous le numéro de lot 6 192 653

Continuer

Avis de promulgation / Règlement numéro 11900-2019 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés

Avis de promulgation / Règlement numéro 11900-2019 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés

Continuer

Avis de promulgation / Règlement numéro 11920-2019 modifiant le Règlement numéro 2007-01-9200

Avis de promulgation / Règlement numéro 11920-2019 modifiant le Règlement numéro 2007-01-9200 relatif aux permis et certificats et à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

Continuer

Avis public / Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire

Avis public /  Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire / Règlement numéro 11930-2019 décrétant un emprunt de 3 326 800 $ concernant la construction d’un nouveau centre communautaire

Continuer

Juin 2019

Continuer