Séance ordinaire du conseil municipal le 1er juin 2021 à 19 h 30, se tiendra par visioconférence en direct sur le site YouTube de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac.
Rappel – Consultation publique concernant les projets de règlements de concordance
Nous désirons vous rappeler que la consultation publique concernant les projets de règlements de concordance (12050-2021, 12060-2021, 12070-2021, 12080-2021, 12090-2021, 12100-2021 et 12140-2021) ainsi que le projet de Règlement numéro 12130-2021 concernant la restriction à la délivrance de permis ou certificats en raison de certaines contraintes, se poursuit actuellement. Tous ces projets sont disponibles sur le site Internet de la Ville. Un résumé de ceux-ci vous est également parvenu par la poste il y a quelques semaines. Cette consultation se terminera le 27 mai.
Nous vous avons également informés, le 7 mai dernier, que le promoteur, monsieur Éric Brideau, avait retiré son projet de développement et que, par conséquent, les projets de règlements numéros 12150-2021 et 12160-2021 ne nécessiteront plus de consultation publique. Ces projets de règlements seront abolis lors de la séance publique du conseil du 1er juin prochain.
Mises au point importantes
À la lecture des commentaires reçus jusqu’à maintenant, nous croyons bon de faire les mises au point suivantes :
1) Abolition des projets de règlements numéros 12150-2021 et 12160-2021 vs le zonage de la plage et du camping
Puisque les règlements 12150-2021 et 12160-2021 seront abolis, il n’y aura donc aucun changement de zonage pour la plage (REC-72) et pour le camping (REC-65). Ce zonage demeure tel qu’il est depuis de nombreuses années, soit : récréotouristique et public.
Nous espérons, une fois pour toutes, dissiper tout doute à cet effet!
2) Règlements de concordance avec le schéma d’aménagement de la MRC
Que signifie règlements de concordance? En premier lieu, il faut préciser que la MRC peut modifier en tout temps son schéma d’aménagement. Le schéma d’aménagement est le document principal de planification territoriale des municipalités régionales de comté (MRC).
Or, les municipalités ont le devoir, par la loi, de s’assurer que leurs règlements d’urbanisme soient en concordance avec ce schéma d’aménagement. Dans le cas contraire, les règlements des municipalités deviennent caducs et illégaux. C’est donc cet exercice que nous réalisons présentement avec les différents projets de règlements que nous avons énumérés précédemment.
2.1) Affectation urbaine U1
Certains commentaires nous ont été apportés concernant le Règlement de concordance 12050-2021, Plan d’urbanisme, Bâtir 2031, notamment l’article 5.1.1 concernant l’affectation urbaine U1. Il ne s’agit ici que d’une modification de l’appellation du périmètre d’urbanisation qui existe depuis 2004 au schéma d’aménagement et qui s’est également appelé PU-6 à partir de 2014 et puis maintenant U1. On traite du territoire de la ville entière ici et non seulement du secteur de la plage comme certains le pensent. À la suggestion de citoyens, nous préciserons toutefois notre texte. À titre d’exemple, toute allusion au PPU ou autre allusion à la requalification du secteur, dynamisme économique et social qui pouvaient porter à confusion seront exclues du projet de règlement.
De plus, en réponse à plusieurs questionnements, nous désirons vous informer d’une modification qui saura satisfaire plusieurs citoyens. En effet, nous ajoutons maintenant l’affectation REC (récréotouristique) à l’intérieur de l’affectation urbaine du schéma d’aménagement et qui vient confirmer la vocation actuelle récréotouristique et publique du camping et de la plage.
Conclusion
La Ville réalise des actions claires et précises afin de rassurer les citoyennes et citoyens sur ses réelles intentions avec le camping et la plage du lac Saint-Joseph.
Non seulement la Ville s’est assurée que le zonage demeure le même pour la plage et le camping, mais elle y ajoute également une affectation récréotouristique.
Nous espérons que ces mesures mettront fin aux différentes spéculations qui ont cours présentement dans la ville concernant la plage et le camping du lac Saint-Joseph.
La Ville de Fossambault-sur-le-Lac
La grande journée des petits entrepreneurs innove pour sa 8e édition
Pour sa deuxième édition, le marché de Fossambault-sur-le-Lac accueille les jeunes entrepreneurs de toute la région. L’organisateur, François Bégin est résidant de Fossambault-sur-le-Lac et avec cette deuxième édition, il souhaite permettre aux jeunes entrepreneurs en herbe de découvrir toutes les
facettes de l’entrepreneuriat : la planification, l’organisation, le sens de l’effort, la vente et bien sur la fierté du travail accompli.
L’événement se tiendra le samedi 5 juin au Centre communautaire Desjardins situé au 145 rue Gingras à Fossambault-sur-le-Lac. Pour connaître tous les détails de l’activité, cliquez sur la bannière ci-dessous!
Visioconférence de la séance extraordinaire · Conseil municipal du 11 mai 2021
Visioconférence de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue sans public le 11 mai 2021 à 18 h 30 au Centre communautaire Desjardins
Séance extraordinaire du conseil municipal – 11 mai 2021
Séance extraordinaire du conseil municipal le 11 mai 2021 à 18 h 30, se tiendra sans public, au Centre communautaire Desjardins ou par visioconférence, puis sera diffusée sur le site Internet de la Ville le lendemain.
Avis public / Présentation des états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2020 Développement de la Plage du Lac St-Joseph | Le promoteur retire son projet sous sa forme actuelle
Vendredi 7 mai 2021 – Développement de la Plage du Lac St-Joseph | Le promoteur retire son projet sous sa forme actuelle
Monsieur Éric Brideau, promoteur du projet de développement de la plage du Lac St-Joseph, a informé le maire, monsieur Jean Perron, qu’il retirait son projet sous sa forme actuelle.
À l’écoute des préoccupations et soucieux de présenter un projet satisfaisant pour les résidents de Fossambault-sur-le-Lac, monsieur Brideau proposera une nouvelle mouture du projet qui sera à la hauteur des attentes de la population Fossambaugeoise. Monsieur Perron a remercié monsieur Brideau d’être à l’écoute des citoyens. Tous deux espèrent que le déconfinement annoncé par les instances gouvernementales permettra la tenue d’assemblées publiques où des échanges interactifs et constructifs pourront avoir lieu avec les citoyens de Fossambault-sur-le-Lac concernant ce nouveau projet.
Vous pouvez consulter la lettre de monsieur Brideau en cliquant sur le lien suivant : https://fossambault-sur-le-lac.com/wp-content/uploads/2021/05/Lettre_m.Eric_Brideau.pdf
Annulation de la consultation publique concernant les projets de Règlement 12150-2021 et 12160-2021
En raison du retrait du projet de monsieur Éric Brideau, la consultation publique qui devait se tenir concernant les règlements cités en rubrique, du 12 au 27 mai, est annulée. La consultation publique est toujours en vigueur pour tous les autres projets de règlements énoncés dans l’avis public qui vous est parvenu. Il s’agit principalement de la concordance de nos règlements d’urbanisme avec le schéma d’aménagement de la MRC de La Jacques-Cartier.
La Ville de Fossambault-sur-le-Lac
Séance ordinaire · Conseil municipal du 4 mai 2021
Vous trouverez, ci-dessous, le lien pour visionner la séance du conseil municipal tenue le 4 mai dernier. La rencontre avait lieu en présentiel, sans public, au Centre communautaire Desjardins.
Habituellement, nous utilisons une caméra HD pour filmer les rencontres. Malheureusement, nous avons eu des problèmes techniques, ce qui a fait en sorte que nous avons dû avoir recours à un appareil de remplacement moins performant. Le son, entre autres, laisse à désirer. Nous vous joignons le procès-verbal de la séance afin de vous permettre de le lire durant votre écoute.
Nous nous excusons pour ces inconvénients hors de notre contrôle.
Voici le lien pour accéder au procès-verbal de la séance : https://fossambault-sur-le-lac.com/wp-content/uploads/2021/05/PVSO4mai2021.pdf
Horaire des tirs – Base militaire Valcartier | Mai 2021
Mardi 4 mai 2021 – Pour connaître l’horaire des entraînements de tirs majeurs et détonations pour le mois de mai qui se tiendront principalement dans les secteurs nord de la Base Valcartier, plus précisément au nord de la rivière Jacques-Cartier, veuillez cliquer sur l’icône PDF ci-dessous.
Horaire des tirs · Mai 2021
Source :
Base de soutien de la 2e Division du Canada, Valcartier
