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Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique!

Le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) a le plaisir de vous informer qu’il a réalisé, conjointement avec l’Institut du Nouveau Monde (INM), une publication à l’intention des citoyens intitulé Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique, document d’information sur la Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (PL-122).

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Abaissement du niveau du lac

À la demande du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, nous procèderons à l’abaissement progressif du niveau d’eau du lac Saint-Joseph à partir du lundi 17 septembre 2018.Comme par les années passées, cet abaissement sera de 46 cm par rapport au niveau normal d’exploitation établi à 158,86 m. Ainsi, le niveau du lac sera maintenu à l’élévation visée de 158,40 m jusqu’au début du mois de novembre. Par la suite, le niveau d’eau sera remonté à son niveau normal.

Source : Thomas, Benoît · Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

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Sondage concernant le marnage au lac Saint-Joseph

Suite à la réunion organisée par la Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC), le mercredi 29 août, concernant le marnage au lac Saint-Joseph, nous aimerions que vous répondiez à un court sondage, et ce, avant le vendredi 7 septembre, à 16 h 30.

Les résultats seront déposés à l’hôtel de ville de Fossambault-sur-le-Lac, à l’hôtel de ville de Ville de Lac-Saint-Joseph et au ministère concerné.

Vous trouverez donc ci-joint le lien vers ce sondage : cliquez ici

 

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Avis public / Dépôt du rôle d’évaluation foncière

 

Dépôt du rôle d’évaluation foncière / Le rôle d’évaluation foncière de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac devant être en vigueur durant l’exercice financier 2019, et préparé par la firme Groupe Altus, a été déposé au bureau de l’hôtel de ville le 28 août 2018, et que toute personne peut en prendre connaissance à cet endroit durant les heures d’ouverture de bureau…

Pour plus d’information : cliquez ici

 

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Règlement numéro 11590-2018, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, dans le but d’autoriser l’habitation unifamiliale dans la zone 82-BA et d’y encadrer le raccordement aux infrastructures

 

À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le mardi 7 août 2018 sur le projet de Règlement portant le numéro 11590‑2018 modifiant le Règlement de zonage, le conseil a adopté un second projet de règlement, le mardi 7 août 2018, portant le numéro 11590‑2018 modifiant le Règlement de zonage

Pour plus d’information : cliquez ici

Pour consulter le second projet de règlement : cliquez ici

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Règlement numéro 11580 2018, modifiant le Règlement numéro 2007 01 9125 relatif au zonage, afin d’autoriser et d’encadrer la garde de poules pondeuses

 

À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le mardi 7 août 2018 sur le projet de Règlement portant le numéro 11580‑2018 modifiant le Règlement de zonage, le conseil a adopté un second projet de règlement, le mardi 7 août 2018, portant le numéro 11580‑2018 modifiant le Règlement de zonage

Pour plus d’information : cliquez ici

Pour consulter le second projet de règlement : cliquez ici

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SÉANCE D’INFORMATION CONCERNANT LE MARNAGE AU LAC SAINT-JOSEPH

La Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC) vous invite à participer à une
séance d’information concernant le marnage du lac Saint-Joseph. Le marnage consiste à la variation du niveau de l’eau du lac. La séance d’information se tiendra selon les modalités suivantes :

Date : Mercredi 29 août 2018
Heure : 19 h
Endroit : Chapelle Saint-Louis
308, boulevard Thomas-Maher
Lac-Saint-Joseph (Québec)

Pour plus d’information : cliquez ici

 

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Règlement numéro 11600-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures souterraines et de voirie

Lors d’une séance du conseil tenue le 7 août 2018, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé : « Règlement numéro 11600-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures souterraines et de voirie ».

Ce règlement aura pour objectif de créer une réserve financière pour défrayer le coût de la réalisation et de la rénovation d’infrastructures souterraines et de voirie. Le montant maximum de la réserve financière est de 1 000 000 $. Le conseil municipal peut, par résolution, affecter à cette réserve une partie des surplus accumulés non affectés jusqu’à concurrence de 50 % de ceux-ci.

Règlement numéro 11600-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures souterraines et de voirie

Pour consulter l’avis public / Demande d’approbation référendaire, cliquez ici

Pour consulter le Règlement 11600-2018, cliquez ici

 

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Règlement numéro 11610-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures hors sol

Lors d’une séance du conseil tenue le 7 août 2018, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé : « Règlement numéro 11610-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures hors sol ».

Ce règlement a pour objectif de créer une réserve financière pour défrayer le coût de la réalisation et de la rénovation d’infrastructures hors sol. Le montant maximum de la réserve financière est de 1 000 000 $. Le conseil municipal peut, par résolution, affecter à cette réserve une partie des surplus accumulés non affectés jusqu’à concurrence de 50 % de ceux‑ci.

Règlement numéro 11610-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures hors sol

Pour consulter l’avis public / Demande d’approbation référendaire, cliquez ici

Pour consulter le Règlement 11610-2018, cliquez ici

 

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AVIS IMPORTANT / PLAGE DE LA POINTE-AUX-BLEUETS

Nous désirons informer la population que l’accès à la partie de la plage de la Pointe-aux-Bleuets qui appartient à la Ville est maintenant interdit, que ce soit par voie terrestre ou par le lac Saint-Joseph. Des évènements inappropriés survenus récemment sur les lieux font en sorte que nous n’avons eu d’autres choix que de prendre cette décision.

La firme de sécurité GardaWord et la Sûreté du Québec s’assureront du respect de cette directive.

Nous vous remercions de votre collaboration.

Fossambault-sur-le-Lac, le 25 juillet 2018

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