Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)SearchSubmitClearCarte interactiveRèglements d’urbanismePermis, certificats et normesDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPComité consultatif en urbanisme • CCUAcceuil→Articles→CITOYENSPAGE EN CONSTRUCTION !Plan d’urbanismeRèglement de zonagePlan de zonage et grilles des spécificationsRèglement de lotissementRèglement relatif aux permis et aux certificats d’autorisationRèglement de constructionRèglement relatif aux dérogations mineuresRèglement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)Règlement relatif …

Taxes et évaluation municipale

Taxes et évaluation municipaleSearchSubmitClearCommunicationDirection GénéraleFinancesGreffeHôtel de villeLoisirs, culture et vie communautaireRessources HumainesTravaux Publics Hygiène du milieuUrbanisme et EnvironnementAcceuil→Articles→CITOYENS Le Service des finances a comme mandat principal de gérer les revenus et dépenses nécessaires au fonctionnement optimal de la Ville. II assiste le conseil dans la préparation du budget annuel et est responsable de la présentation de l’information financière et du …

Plan de zonage et grilles des spécifications

Plan de zonage et grilles des spécificationsSearchSubmitClearCarte interactiveRèglements d’urbanismePermis, certificats et normesDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPComité consultatif en urbanisme • CCUAcceuil→Articles→CITOYENSConsultez le Plan de zonage afin de déterminer dans quelle zone votre propriété se situe. Consultez ensuite la grille des spécifications attitrée à votre zone afin de connaître les usages qui y sont autorisés de même que certaines normes …

Voirie et hygiène du milieu

Voirie et hygiène du milieuSearchSubmitClearArrosage des pelouses et jardinsDéneigementDos d’âne (installation)Éclairage des ruesFossés municipaux et ponceauxNettoyage printanierNettoyage des véhiculesNids-de-pouleNouveau branchement et inspectionOuverture et fermeture d’eauRemplissage des piscines et spaSignalisationAcceuil→Articles→CITOYENSArrosage des pelouses et jardinsEntre le 1ermai et le 1er septembre, l’arrosage des pelouses avec l’eau de l’aqueduc municipal est autorisé uniquement pendant les périodes suivantes : pour les personnes résidant aux …

Muret et talus

Muret et talusSearchSubmitClearCarte interactiveRèglements d’urbanismePermis, certificats et normesDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPComité consultatif en urbanisme • CCUAcceuil→Articles→CITOYENSAbattage d’arbreAbri à boisAbri d’autoAbri d’hiverActivité commercialeClôtureDémolitionDérogation mineureEntreposageFerme d’agrémentFeu et foyer extérieurGalerie, patio, terrasseGarageGazebo / PergolaHabitation – agrandissementInstallation septiqueLocation à court termeLotissementMuret et talusPesticides et fertilisants Poules pondeusesPuitsPiscine et spaQuai et monte-bateauxRemblai/ DéblaiRemiseRoulotte de voyageStabilisation riveraineStationnementTravaux intérieursVéranda / VerrièrePAGE EN CONSTRUCTION !

Abattage d’arbre

Abattage d’arbreSearchSubmitClearCarte interactiveRèglements d’urbanismePermis, certificats et normesDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPComité consultatif en urbanisme • CCUAcceuil→Articles→CITOYENSAbattage d’arbreAbri à boisAbri d’autoAbri d’hiverActivité commercialeClôtureDémolitionDérogation mineureEntreposageFerme d’agrémentFeu et foyer extérieurGalerie, patio, terrasseGarageGazebo / PergolaHabitation – agrandissementInstallation septiqueLocation à court termeLotissementMuret et talusPesticides et fertilisants Poules pondeusesPuitsPiscine et spaQuai et monte-bateauxRemblai/ DéblaiRemiseRoulotte de voyageStabilisation riveraineStationnementTravaux intérieursVéranda / VerrièreL’obtention d’un certificat d’autorisation est obligatoire …

Bilans et rapports annuels de l’eau potable

Bilans et rapports annuels de l’eau potableSearchSubmitClearEau potableEaux uséesBilans et rapports annuels de l’eau potableAcceuil→Articles→CITOYENS La Ville a mis en œuvre plusieurs mesures pour améliorer la qualité de son eau potable et diminuer les fuites dans son réseau. Le conseil a adopté une Politique d’économie de l’eau potable dans le but de contribuer à l’atteinte de ses objectifs d’économie et …

Eau potable et eaux usées

Eau potable et eaux uséesSearchSubmitClearAcceuil→Articles→CITOYENSEau potableEaux uséesBilans et rapports annuels de l’eau potable

Installation septique

Installation septiqueSearchSubmitClearCarte interactiveRèglements d’urbanismePermis, certificats et normesDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPComité consultatif en urbanisme • CCUAcceuil→Articles→CITOYENSAbattage d’arbreAbri à boisAbri d’autoAbri d’hiverActivité commercialeClôtureDémolitionDérogation mineureEntreposageFerme d’agrémentFeu et foyer extérieurGalerie, patio, terrasseGarageGazebo / PergolaHabitation – agrandissementInstallation septiqueLocation à court termeLotissementMuret et talusPesticides et fertilisants Poules pondeusesPuitsPiscine et spaQuai et monte-bateauxRemblai/ DéblaiRemiseRoulotte de voyageStabilisation riveraineStationnementTravaux intérieursVéranda / VerrièreUne installation septique est obligatoire lorsqu’il …

Travaux intérieurs

Travaux intérieursSearchSubmitClearCarte interactiveRèglements d’urbanismePermis, certificats et normesDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPComité consultatif en urbanisme • CCUAcceuil→Articles→CITOYENSAbattage d’arbreAbri à boisAbri d’autoAbri d’hiverActivité commercialeClôtureDémolitionDérogation mineureEntreposageFerme d’agrémentFeu et foyer extérieurGalerie, patio, terrasseGarageGazebo / PergolaHabitation – agrandissementInstallation septiqueLocation à court termeLotissementMuret et talusPesticides et fertilisants Poules pondeusesPuitsPiscine et spaQuai et monte-bateauxRemblai/ DéblaiRemiseRoulotte de voyageStabilisation riveraineStationnementTravaux intérieursVéranda / VerrièrePAGE EN CONSTRUCTION !