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Levée de l’avis d’ébullition de l’eau

Dimanche 4 septembre 2022 — Les résidents de la municipalité de Fossambault-sur-le-Lac n’ont plus à faire bouillir l’eau avant de la consommer. Les analyses effectuées ont démontré que l’eau est propre à la consommation. Nous sommes désolés pour les inconvénients occasionnés et vous remercions de votre compréhension.

Daniel Côté, directeur
Service des travaux publics

 

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Séance extraordinaire du conseil municipal – 30 août 2022 à 18 h 30

Séance extraordinaire du conseil municipal – 30 août 2022 à 18 h 30 au Centre communautaire Desjardins

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12200-2021, modifiant le Règlement de zonage numéro 12060-2021, dans le but de créer la nouvelle zone 93-H à même une partie des zones 17-H, 29-RF, 70-H et 80-RF

Avis de promulgation / Règlement numéro 12200-2021, modifiant le Règlement de zonage numéro 12060-2021, dans le but de créer la nouvelle zone 93-H à même une partie des zones 17-H, 29-RF, 70-H et 80-RF

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Avis public / Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 164, avenue de la Rivière, et désigné sous le numéro de lot 4 744 675

Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 164, avenue de la Rivière, et désigné sous le numéro de lot 4 744 675

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Avis public / Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 308, rue des Bosquets, et désigné sous le numéro de lot 5 346 416

Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 308, rue des Bosquets, et désigné sous le numéro de lot 5 346 416

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Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit, en date du 27 juillet 2022, d’être inscrites sur la liste référendaire des secteurs concernés

Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit, en date du 27 juillet 2022, d’être inscrites sur la liste référendaire des secteurs concernés

Second projet de Règlement numéro 12280-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 12060-2021, dans le but de modifier certaines normes de construction dans la zone 66-H et afin de clarifier et de modifier certaines dispositions règlementaires

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Abaissement du niveau du lac · 2 septembre 2022

Suite à des discussions avec la Direction générale des barrages, celle-ci vient de nous aviser que le début de l’abaissement des travaux de réfection du barrage Duchesnay sera décalé au vendredi 2 septembre au lieu du lundi 29 août. Il n’y aura donc pratiquement pas d’impact pour la longue fin de semaine de la fête du Travail.

Bonne fin de saison!

 

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12290-2022 modifiant le Règlement numéro 12090-2021 relatif aux permis et certificats et à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction, dans le but de modifier le tarif des certificats d’autorisation pour les poulaillers et afin d’augmenter le coût des amendes lié à l’abattage d’arbres

Avis de promulgation / Règlement numéro 12290-2022 modifiant le Règlement numéro 12090-2021 relatif aux permis et certificats et à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction, dans le but de modifier le tarif des certificats d’autorisation pour les poulaillers et afin d’augmenter le coût des amendes lié à l’abattage d’arbres

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Séance ordinaire du conseil municipal – 9 août 2022 à 19 h 30

Séance ordinaire du conseil municipal – 9 août 2022 à 19 h 30 au Centre communautaire Desjardins

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Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit, en date du 12 juillet 2022, d’être inscrites sur la liste référendaire du secteur concerné, soit la zone 17-H

Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit, en date du 12 juillet 2022, d’être inscrites sur la liste référendaire du secteur concerné, soit la zone 17-H

Règlement numéro 12200-2021, modifiant le Règlement de zonage numéro 12060-2021, dans le but de créer la nouvelle zone 93-H à même une partie des zones 17-H, 29-RF, 70-H et 80-RF

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