Avis public / Demande de dérogation mineure / 315, rue des Bosquets

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Avis public / Assemblée de consultation publique • Projet de Règlement numéro 12710-2025, modifiant le Règlement numéro 12060-2021 relatif au zonage

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12600-2024 décrétant un emprunt maximal de 367 412 $ pour l’acquisition du lot 4 743 584 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf

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Séance ordinaire • 11 mars 2025

Séance ordinaire • 11 mars 2025 SearchSubmitClearConseil municipalDistricts électorauxÉthique et DéontologieFossambault 2050Mot du maireSéances du conseilAcceuil→maquette→VILLEséance ordinaire du conseil du 11 mars 2025 à 19 h au Centre communautaire DesjardinsOrdre du jour Procès verbal

Séance ordinaire • 11 février 2025

Séance ordinaire • 11 février 2025 SearchSubmitClearConseil municipalDistricts électorauxÉthique et DéontologieFossambault 2050Mot du maireSéances du conseilAcceuil→maquette→VILLEséance ordinaire du conseil du 11 février 2025 à 19 h au Centre communautaire DesjardinsOrdre du jour Procès verbal

Avis de promulgation / Règlement numéro 12680-2024 décrétant un emprunt maximal de 209 975 $ pour l’acquisition du lot 4 743 572 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12650-2024 modifiant le Règlement numéro 12090-2021 relatif aux permis et certificats et à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12630-2024 modifiant le Règlement de lotissement numéro 12070-2021, dans le but de modifier les dispositions relatives à la cession aux fins d’établissement de parc et de terrain de jeux

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Avis public / Demande de dérogation mineure / 107, avenue de la Rivière

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Avis public / Demande de dérogation mineure / 4, rue des Matelots

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