Le greffier municipal est entre autres responsable de la tenue et de la conservation des documents officiels de la Municipalité, comme les lettres patentes, les livres de règlements, les procès-verbaux, les livres de comptes, etc. À ce titre, il s’occupe de la gestion des archives et de la gestion documentaire. Il est chargé de conduire les procédures de consultation auprès des personnes habilitées à voter dans tous les cas où la Loi le prévoit. Le greffier est d’office président d’élections chaque fois qu’un poste de conseiller, de conseillère ou de maire devient vacant et à la période prévue pour la tenue des élections générales.
Information : 418 875-3133 poste 234 ou
écrire à jarsenault@fossambault.com
Jacques Arsenault, CRHA, greffier
Linda Déchène, greffière adjointe
Politique de confidentialité et Politique-Cadre sur la gouvernance
En conformité avec la Loi 25 sur la gestion des renseignements personnels, la Ville a adopté deux politiques.
