Avis de promulgation / Règlement numéro 11640-2018, abrogeant le Règlement numéro 11220-2016 concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac

Avis de promulgation / Règlement numéro 11640-2018, abrogeant le Règlement numéro 11220-2016 concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac Lire plus Règlement 11640-2018    ...

Lire plus

Avis de promulgation / Règlement numéro 11590-2018, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, dans le but d’autoriser l’habitation unifamiliale dans la zone 82-BA et d’y encadrer le raccordement aux infrastructures

Avis de promulgation / Règlement numéro 11590-2018, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, dans le but d’autoriser l’habitation unifamiliale dans la zone 82-BA et d’y encadrer le raccordement aux infrastructures Lire plus Règlement 11590-2018    ...

Lire plus

Avis de promulgation / Règlement numéro 11580-2018, modifiant le Règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, afin d’autoriser et d’encadrer la garde de poules pondeuses

Avis de promulgation / Règlement numéro 11580‑2018, modifiant le Règlement numéro 2007‑01‑9125 relatif au zonage, afin d’autoriser et d’encadrer la garde de poules pondeuses Lire plus Règlement 11580-2018    ...

Lire plus

Avis public / Dérogation mineure / Lot 4 743 846, 3, rue du Quai

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 octobre 2018 à 19 h 30, au 145, rue Gingras, à la salle communautaire Le Bivouac, le conseil municipal entendra la demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis…...

Lire plus

Avis public / Dérogation mineure / Lot 6 266 429, 6167, route de Fossambault

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 octobre 2018 à 19 h 30, au 145, rue Gingras, à la salle communautaire Le Bivouac, le conseil municipal entendra la demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis…...

Lire plus

Avis public / Règlement numéro 11640-2018, abrogeant le Règlement numéro 11220-2016 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac

  AVIS PUBLIC est donné, conformément au projet de loi no 155 qui prévoit des règles d’après mandat devant être établies pour certains postes de cadres obligeant les municipalités à modifier le Code d’éthique des employés municipaux, que lors de la séance ordinaire du conseil tenue le 4 septembre 2018,…...

Lire plus

Horaire des tirs majeurs et détonations de la Base Valcartier pour le mois de septembre 2018

Veuillez trouver ci-dessous l’horaire des entraînements de tirs majeurs et de détonations pour le mois de septembre qui se tiendront principalement dans les secteurs nord de la Base Valcartier, plus précisément au nord de la rivière Jacques-Cartier. En plus de ces entrainements, des entrainements de tir d’armes légères et des…...

Lire plus

Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique!

Le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) a le plaisir de vous informer qu’il a réalisé, conjointement avec l’Institut du Nouveau Monde (INM), une publication à l’intention des citoyens intitulé Vie municipale : comme citoyen, je m’informe et je m’implique, document d’information sur la Loi visant…...

Lire plus

Abaissement du niveau du lac

À la demande du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, nous procèderons à l’abaissement progressif du niveau d’eau du lac Saint-Joseph à partir du lundi 17 septembre 2018.Comme par les années passées, cet abaissement sera de 46 cm par rapport au niveau normal d’exploitation établi à 158,86…...

Lire plus

Sondage concernant le marnage au lac Saint-Joseph

Suite à la réunion organisée par la Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC), le mercredi 29 août, concernant le marnage au lac Saint-Joseph, nous aimerions que vous répondiez à un court sondage, et ce, avant le vendredi 7 septembre, à 16 h 30. Les résultats seront déposés à l’hôtel…...

Lire plus