SÉANCE D’INFORMATION CONCERNANT LE MARNAGE AU LAC SAINT-JOSEPH

La Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC) vous invite à participer à une séance d’information concernant le marnage du lac Saint-Joseph qui se tiendra selon les modalités suivantes : Date : Mercredi 29 août 2018 Heure : 19 h Endroit : Chapelle St-Louis 308, boulevard Thomas-Maher Lac-Saint-Joseph (Québec) Lire…...

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Règlement numéro 11600-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures souterraines et de voirie

Lors d’une séance du conseil tenue le 7 août 2018, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé : « Règlement numéro 11600-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures souterraines et de voirie ». Ce règlement aura pour objectif de créer une réserve…...

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Règlement numéro 11610-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures hors sol

Lors d’une séance du conseil tenue le 7 août 2018, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé : « Règlement numéro 11610-2018 concernant la création d’une réserve financière pour la réalisation et la rénovation d’infrastructures hors sol ». Ce règlement a pour objectif de créer une réserve financière pour…...

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AVIS IMPORTANT / PLAGE DE LA POINTE-AUX-BLEUETS

Nous désirons informer la population que l’accès à la partie de la plage de la Pointe-aux-Bleuets qui appartient à la Ville est maintenant interdit, que ce soit par voie terrestre ou par le lac Saint-Joseph. Des évènements inappropriés survenus récemment sur les lieux font en sorte que nous n’avons eu…...

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Avis public / Assemblée publique de consultation / Premier projet de Règlement numéro 11590-2018 modifiant le règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, dans le but d’autoriser l’habitation unifamiliale dans la zone 82-BA et d’y encadrer le raccordement aux infrastructures

Lors d’une séance tenue le 4 juillet 2018, le conseil municipal a adopté le Premier projet de Règlement numéro 11590-2018 modifiant le règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, dans le but d’autoriser l’habitation unifamiliale dans la zone 82-BA et d’y encadrer le raccordement aux infrastructures. Une assemblée publique de consultation…...

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Avis public / Assemblée publique de consultation / Premier projet de Règlement numéro 11580-2018 modifiant le règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, afin d’autoriser et d’encadrer la garde de poules pondeuses

Lors d’une séance tenue le 4 juillet 2018, le conseil municipal a adopté le Premier projet de Règlement numéro 11580-2018 modifiant le règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, afin d’autoriser et d’encadrer la garde de poules pondeuses. Une assemblée publique de consultation est prévue le 7 août 2018 pour les…...

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Règlement numéro 11550-2018 modifiant le règlement numéro 2007 01 9125 relatif au zonage, dans le but de créer la nouvelle zone 91-H à même une partie de la zone 47-H

À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le mercredi 4 juillet 2018 sur le projet de Règlement portant le numéro 11550‑2018, modifiant le Règlement de zonage, le conseil a adopté un second projet de règlement, le mercredi 4 juillet 2018, portant le numéro 11550‑2018 modifiant le Règlement de…...

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Avis public / Demande d’approbation référendaire / Second projet de Règlement numéro 11540-2018 modifiant le règlement numéro 2007-01-9125 relatif au zonage, afin de modifier les normes de lotissement pour les zones 42-H, 44-H, 46-H, 47 H, 53-H, 54-H, 57-H, 59-H, 61-H, 78-H et 90-H

À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le mercredi 4 juillet 2018 sur le projet de Règlement portant le numéro 11540-2018 modifiant le Règlement de zonage, le conseil a adopté un second projet de règlement, le mercredi 4 juillet 2018, portant le numéro 11540-2018 modifiant le Règlement de…...

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Avis public / Assemblées publiques de consultation / Dérogations mineures

Lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 7 août 2018 à 19 h 30, au 145, rue Gingras, à la salle communautaire Le Bivouac, le conseil municipal entendra deux (2) demandes de dérogations mineures....

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Avis public / Assemblée publique de consultation

Lors d’une séance tenue le 5 juin 2018, le conseil municipal a adopté le premier projet de Règlement numéro 11550-2018 modifiant le règlement numéro 2007‑01‑9125 relatif au zonage, dans le but de créer la nouvelle zone 91-H à même une partie de la zone 47-H....

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