Plan de zonage et grilles de spécifications SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→Urbanisme Consultez le Plan de zonage afin de déterminer dans quelle zone votre propriété se situe. Consultez ensuite la grille des spécifications attitrée à votre zone afin de connaître les usages qui y sont autorisés de même que …

Patrimoine SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→Urbanisme texte Registre des bâtiments à valeur patrimonialeProgramme d’aide à la rénovation

Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→UrbanismePAGE EN CONSTRUCTION ! Plan d’urbanismeRèglement de zonagePlan de zonage et grilles des spécificationsRèglement de lotissementRèglement relatif aux permis et aux certificats d’autorisationRèglement de constructionRèglement relatif aux dérogations mineuresRèglement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale …

Plan de zonage et grilles des spécifications SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→UrbanismeConsultez le Plan de zonage afin de déterminer dans quelle zone votre propriété se situe. Consultez ensuite la grille des spécifications attitrée à votre zone afin de connaître les usages qui y sont autorisés de même que certaines …

Urbanisme, permis et certificats SearchSubmitClearAcceuil→maquette→CITOYENS→UrbanismeCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanisme

Comité consultatif en urbanisme • CCU SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→Urbanisme La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme donne au conseil municipal le pouvoir de créer, par règlement, un comité consultatif en urbanisme (CCU) composé de citoyens et d’au moins un élu afin d’éclairer et de faciliter ses décisions en …

Domaine de la Rivière-aux-Pins • DRAP SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→UrbanismePour une majorité d’interventions, le territoire du Domaine de la Rivière-aux-Pins (DRAP) est encadré par une réglementation distincte du reste de la ville de Fossambault-sur-le-Lac. Cette réglementation se trouve principalement dans le Chapitre 18 du Règlement de zonage. Vous …

Permis, certificats et normes SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→UrbanismePour la plupart des travaux de construction, un permis ou un certificat d’autorisation est requis. Le prix et les délais d’émission varient selon le projet et de la règlementation applicable. Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive des principaux travaux nécessitant …

Règlements d’urbanisme SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→Urbanisme Vous trouverez dans cette section les règlements d’urbanisme. S’y trouvent également nos règlements relatifs à la protection de l’environnement de même que ceux encadrant le vivre-ensemble. La majorité des règlements ci-dessous sont des codifications administratives, c’est-à-dire qu’ils comprennent les modifications apportées aux …

Carte interactive SearchSubmitClearCarte interactiveComité consultatif en urbanisme • CCUDomaine de la Rivière-aux-Pins • DRAPPatrimoinePermis, certificats et normesRèglements d’urbanismeAcceuil→maquette→CITOYENS→Urbanisme La Ville de Fossambault-sur-le-Lac dispose d’une carte interactive. Cet outil permet notamment de visualiser les lots, le Plan de zonage, l’emplacement des milieux humides, ou encore de consulter les rôles d’évaluation. Voici la procédure à suivre pour consulter la matrice : Choisir …