Skip to content
Image
VILLE
CITOYENS
LOISIRS & CULTURE
ENVIRONNEMENT
CONTACT

nous joindre

Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

  • Carte interactive
  • Comité consultatif en urbanisme • CCU
  • Domaine de la Rivière-aux-Pins • DRAP
  • Patrimoine
  • Permis, certificats et normes
  • Règlements d’urbanisme
  1. Acceuil→
  2. Citoyens→
  3. Urbanisme, permis et certificats→
  4. Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

PAGE EN CONSTRUCTION !

Plan d’urbanisme
(opens in a new tab)
Règlement de zonage
(opens in a new tab)
Plan de zonage et grilles des spécifications
(opens in a new tab)
Règlement de lotissement
(opens in a new tab)
Règlement relatif aux permis et aux certificats d’autorisation
(opens in a new tab)
Règlement de construction
(opens in a new tab)
Règlement relatif aux dérogations mineures
(opens in a new tab)
Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
(opens in a new tab)
Règlement relatif à la démolition d’immeubles
(opens in a new tab)
Règlement concernant la possession d’animaux
(opens in a new tab)
Règlement sur les pesticides et fertilisants
(opens in a new tab)
Règlement sur les nuisances
(opens in a new tab)
Règlement sur la sécurité publique
(opens in a new tab)

Service de l’urbanisme et de l’environnement

Téléphone : 418 875-3133 poste 245
Courriel : urbanisme@fossambault.com

Image

Hôtel de ville
145, rue Gingras, Fossambault-sur-le-Lac (Québec) G3N 0K2

@ : info@fossambault.com
Téléphone :
418 875-3133
Conception et programmation Larivièreauxpommesdesign.com

Ville

Découvrez notre ville

  • Fonte des glaces 1944-2026
  • Carte de la ville
  • Les Chroniques du 75e
  • Nos emblèmes
  • Nos maires d’hier à aujourd’hui
  • Notre histoire
  • Notre population

Démocratie

  • Conseil municipal
  • Districts électoraux
  • Éthique et Déontologie
  • Fossambault 2050
  • Mot du maire
  • Séances du conseil

Administration

  • Accès à l’information
  • Appel d’offres et contrats
  • Avis publics
  • Budget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028
  • Cour Municipale
  • Offres d’emploi
  • Politiques & Programmes
  • Règlements municipaux
  • Requêtes & Signalements
  • Services municipaux

DEMANDE
DE PERMIS
en ligne

inscription
aux loisirs

(opens in a new tab)

Info•
Citoyens

journal
municipal

requête
en ligne

Fossambault
2050

Carte
intéractive

(opens in a new tab)

info•bruit

compte
de taxes

Hôtel de ville
145, rue Gingras, Fossambault-sur-le-Lac
(Québec) G3N 0K2

@ : info@fossambault.com
T.: 418 875-3133
TÉLÉC.: 418 875-3544

Citoyens

Services

  • Embarcation & mise à l’eau
  • Licence pour chiens
  • Location de salles
  • Marina-à-Tangons
  • Plage municipale
  • Sécurité publique
  • Services en ligne
  • Stationnement
  • Services d’autopartage et de covoiturage
  • Taxes et évaluation municipale
  • Transport Collectif

Voirie et hygiène du milieu

  • Arrosage des pelouses et jardins
  • Déneigement
  • Dos d’âne (installation)
  • Éclairage des rues
  • Fossés municipaux et ponceaux
  • Nettoyage printanier
  • Nettoyage des véhicules
  • Nids-de-poule
  • Nouveau branchement et inspection
  • Ouverture et fermeture d’eau
  • Remplissage des piscines et spa
  • Signalisation

Urbanisme, permis et certificats

  • Carte interactive
  • Comité consultatif en urbanisme • CCU
  • Domaine de la Rivière-aux-Pins • DRAP
  • Patrimoine
  • Permis, certificats et normes
  • Règlements d’urbanisme

DEMANDE
DE PERMIS
en ligne

inscription
aux loisirs

(opens in a new tab)

Info•
Citoyens

journal
municipal

requête
en ligne

Fossambault
2050

Carte
intéractive

(opens in a new tab)

info•bruit

compte
de taxes

Hôtel de ville
145, rue Gingras, Fossambault-sur-le-Lac
(Québec) G3N 0K2

@ : info@fossambault.com
T.: 418 875-3133
TÉLÉC.: 418 875-3544

loisirs & culture

Loisirs

  • Aînés
  • Camps de jour
  • Guide de cueillette
  • Parcs et infrastructures
  • Patinoires extérieures
  • Politiques et Programmes
  • Programmation et inscription
  • Répertoire des organismes
  • Terrains de tennis et pickleball

Culture

  • Bibliothèque Anne-Hébert
  • Boîtes-à-lire
  • Circuit culturel MRC
  • Circuit de panneaux d’interprétation
  • La Chapelle du Lac
    (opens in a new tab)

Activités et Événements

  • Ateliers et activités
  • Cafés-rencontres pour les retraités
  • Cinéma en Plein air
  • Course de bateau en carton
  • Défi du lac
  • Journées de la culture
  • Halloween
  • La Fête des Voisins
  • La Grande journée des petits entrepreneurs
  • La Journée de l’arbre
  • Marché Maman et Mini de Fossambault
  • Semaine de relâche

DEMANDE
DE PERMIS
en ligne

inscription
aux loisirs

(opens in a new tab)

Info•
Citoyens

journal
municipal

requête
en ligne

Fossambault
2050

Carte
intéractive

(opens in a new tab)

info•bruit

compte
de taxes

Hôtel de ville
145, rue Gingras, Fossambault-sur-le-Lac
(Québec) G3N 0K2

@ : info@fossambault.com
T.: 418 875-3133
TÉLÉC.: 418 875-3544

Environnement

Environnement

  • Bilans et rapports annuels
  • Bornes de recharge électrique
  • Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC)
  • Collecte des matières résiduelles
  • Diagnose 2.0
  • Écocentres
  • Expertise hydrique et barrage
  • Eau potable et eaux usées
  • Lac et environnement
  • Projet de Règlement sur la navigation de plaisance sur le lac St-Joseph

DEMANDE
DE PERMIS
en ligne

inscription
aux loisirs

(opens in a new tab)

Info•
Citoyens

journal
municipal

requête
en ligne

Fossambault
2050

Carte
intéractive

(opens in a new tab)

info•bruit

compte
de taxes

Hôtel de ville
145, rue Gingras, Fossambault-sur-le-Lac
(Québec) G3N 0K2

@ : info@fossambault.com
T.: 418 875-3133
TÉLÉC.: 418 875-3544

CONTACT

Hôtel de ville
145, rue Gingras, Fossambault-sur-le-Lac
(Québec) G3N 0K2

@ : info@fossambault.com
T.: 418 875-3133

Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.