Embarcation & mise à l'eau
Dans le but, entre autres, d’éviter l’introduction d’espèces indésirables dans nos plans d’eau, comme le myriophylle à épis, la Ville a pris plusieurs mesures au cours des dernières années. Ces plantes sont une menace et peuvent se reproduire à grande vitesse ayant un impact majeur sur notre biodiversité, voire même sur les valeurs immobilières.
Afin de pallier à ce problème pratiquement éradicable, toutes les embarcations à moteur mises à l’eau sur le lac à partir de Fossambault-sur-le-Lac devront être munies d’une vignette d’embarcation.
La vignette d’embarcation est dorénavant obligatoire pour toutes les embarcations à moteur navigant sur le lac.
Pour vous procurer votre vignette d’embarcation, vous devez compléter le formulaire d’identification de l’embarcation et joindre votre Permis d’identification d’embarcation de plaisance délivré par Transports Canada et présentez-vous à la réception de l'hôtel de ville.
Coût vignette d'embarcation : 50 $ plus les taxes applicables par embarcation. La vignette est valide pour 1 an. Le paiement peut être effectué par chèque, argent ou par paiement direct.
Où apposer la vignette ? : La vignette doit être apposée au côté tribord avant de l’embarcation, au-dessus de la ligne de flottaison.
Si je vends mon embarcation, que ce passe-t-il avec la vignette ? : Cette vignette est non transférable (autant au niveau de la personne détentrice que de l’embarcation elle-même). Le détenteur d’une vignette qui, après avoir vendu son embarcation, s’en rachète une autre au cours de la période devra payer seulement les frais administratifs (15 $ plus les taxes applicables) pour obtenir une nouvelle vignette.
Information : 418 875-3133 poste 230 ou info@fossambault.com
formulaire d'identification de l'embarcation
