Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Adoption du Règlement numéro 12830-2026, édictant le code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac Ce règlement porte sur l’intégrité des membres du conseil, l’honneur rattaché à leurs …

avis publics SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Assemblée publique de consultation · Projet de Règlement numéro 12850-2026 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments Cliquez ici pour consulter l’avis publicCliquez ici pour consulter le projet de Règlement 12850-2026

avis publics SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Demande de dérogation mineure / 5e Rue · Domaine de la Rivière-aux-Pins Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis sur la 5e Rue, au Domaine de la Rivière-aux-Pins, et désigné sous le numéro …

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référencaire Le 10 mars 2026, le conseil a adopté le second projet de Règlement numéro 12810-2026, lequel vise à agrandir la zone …

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référencaire Le 10 mars 2026, le conseil a adopté le second projet de Règlement 12800-2026, lequel vise à agrandir la zone 19-H …

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12820-2026 Règlement numéro 12820-2026 relatif aux branchements à l’aqueduc, à l’égout, et à la canalisation des fossés, et abrogeant le Règlement numéro 11991-2019Cliquez ici pour consulter l’avis de promulgationCliquez …

avis publics SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Assemblée publique de consultation · Premier projet de Règlement numéro 12800-2026 Cliquez ici pour consulter l’avis publicCliquez ici pour consulter le premier projet de Règlement 12800-2026Cliquez ici pour consulter les cartes des znes 

avis publics SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Assemblée publique de consultation · Projet de Règlement numéro 12750-2025 Cliquez ici pour consulter l’avis publicCliquez ici pour consulter le projet de Règlement 12750-2025Cliquez ici pour consulter l’annexe A du projet de Règlement …

avis publics SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Assemblée publique de consultation · Premier projet de Règlement numéro 12810-2026 Cliquez ici pour consulter l’avis publicCliquez ici pour consulter le premier projet de Règlement 12810-2026Cliquez ici pour consulter les cartes des znes

avis publics SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Demande de dérogation mineure / 305, rue des Bosquets Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 305, rue des Bosquets et désigné sous le numéro de lot 4 744 249Cliquez ici pour …