Avis public / Assemblée publique de consultation · Premier projet de Règlement numéro 12860-2026

avis publics SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Assemblée publique de consultation · Premier projet de Règlement numéro 12860-2026 Cliquez ici pour consulter l’avis publicCliquez ici pour consulter le premier projet de Règlement 12860-2026

Avis de promulgation / Règlement numéro 12750-2025

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12750-2025 Règlement numéro 12750-2025 abrogeant le Règlement numéro 10610-2013, modifié par le Règlement numéro 11010-2015, concernant les ententes relatives à des travaux municipaux dans le cas nécessitant l’ouverture, le …

Avis de promulgation / Règlement numéro 12830-2026

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12830-2026 Règlement numéro 12830-2026, édictant le code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac, abrogeant le Règlement numéro 12240-2022Cliquez ici pour consulter l’avis de …

Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire · Règlement 12840-2026

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire · Règlement 12840-2026 Le registre relatif au Règlement numéro 12840-2026 décrétant un emprunt maximal de 442 058 $ pour …

AVIS PUBLIC / PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS DE LA VILLE

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAVIS PUBLIC / PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS DE LA VILLE Le conseil municipal présentera à la population les états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2025 lors de la séance ordinaire qui se …

Avis public / Adoption du Règlement numéro 12830-2026, édictant le code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac

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Avis public / Assemblée publique de consultation · Projet de Règlement numéro 12850-2026 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments

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Avis public / Demande de dérogation mineure / 5e Rue · Domaine de la Rivière-aux-Pins

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Avis public / Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référencaire

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référencaire Le 10 mars 2026, le conseil a adopté le second projet de Règlement numéro 12810-2026, lequel vise à agrandir la zone …

Avis public / Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référencaire

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