Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire

avis de promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire Second projet de Règlement numéro 12500-2024, modifiant …

Évaluation foncière en ligne

Évaluation foncière en ligne SearchSubmitClearCommunicationDirection GénéraleFinancesGreffeHôtel de villeLoisirs, culture et vie communautaireRessources HumainesTravaux Publics Hygiène du milieuUrbanisme et EnvironnementAcceuil→maquette→VILLE→Administration Les citoyens et les professionnels reconnus, tels que les agents immobiliers, les notaires, les créanciers hypothécaires et les évaluateurs peuvent dorénavant consulter le rôle d’évaluation foncière de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac. Citoyens : Possibilité d’avoir accès gratuitement aux renseignements sur la …

Organigramme

VILLE SearchSubmitClearAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationMAIREJacque PoulinDIRECTION GÉNÉRALE GREFFE ET TRÉSORERIEJacques ArsenaultDIRECTIONLinda Déchène, Secrétaire de direction Stéphanie Langlois Direction, générale adjointeFINANCESPeggy Bilodeau, directriceTECHNICIENNE ADMINISTRATIONMarisol DufourTrésorerie Comptabilité Perception/TaxationGREFFEJacques Arsenault Linda Déchène, adjointeRèglements Application de la loi Séances du conseil Accès à l’information Communication Ressources humaines Recensement/ÉlectionsURBANISME ET ENVIRONNEMENTJean-Sébastien Joly, directeur Anabelle Grosjean, inspectrice Jérôme Mortier, technicienSECRÉTAIRENancy ProvencherPermis/Certificats Application/Réglementation Inspection du territoire Environnement Horticulture SIG CartographiqueTRAVAUX …

Avis public / Présentation des états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2023

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Présentation des états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2023 Le conseil municipal présentera à la population les états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2023 lors …

Avis public d’approbation référendaire

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public d’approbation référendaire Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de tout le territoire de la ville de Fossambault-sur-le-Lac Règlement numéro 12520-2024 modifiant le Règlement …

Avis public / Approbation référendaire

avis de promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Approbation référendaire Avis public / Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de tout le territoire de la ville de Fossambault-sur-le-Lac Règlement numéro 12520-2024 modifiant …

Avis de promulgation / Règlement numéro 12470-2024

avis de promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12470-2024 Avis de promulgation / Règlement numéro 12470-2024 concernant la création d’une réserve financière pour défrayer les dépenses liées à la tenue des élections municipalesCliquez ici pour consulter l’avis …

Avis de promulgation / Règlement numéro 12480-2024

avis de promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12480-2024 Avis de promulgation / Règlement numéro 12480-2024 concernant la création d’une réserve financière pour la vidange des étangs aérés et la disposition des bouesCliquez ici pour consulter l’avis …

Avis publics / Assemblée de consultation publique

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Assemblée de consultation publique Le mardi 2 avril 2024 à 18 h, au Centre communautaire Desjardins, situé au 145, rue Gingras, aura lieu une assemblée publique de consultation portant sur trois projets règlements …

Administration

VILLE SearchSubmitClearAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipaux