Avis de promulgation / Règlement numéro 12440-2023

avis de promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12440-2023 Avis de promulgation / Règlement numéro 12440-2023 décrétant un emprunt maximal de 538 458 $ pour des travaux de réfection de l’enveloppe, des boiseries intérieures, de la ventilation …

Avis publics / Approbations référendaires

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Approbations référendaires Règlement numéro 12460-2024 décrétant un emprunt maximal de 452 853 $ pour la construction d’un entrepôt au Service des travaux publics, lot 4 742 217 Règlement numéro 12470-2024 concernant la création d’une réserve financière pour …

Avis public / Reconduction de la division du territoire de la ville de Fossambault-sur-le-Lac en districts électoraux

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Reconduction de la division du territoire de la ville de Fossambault-sur-le-Lac en districts électoraux AVIS PUBLIC / Reconduction de la division du territoire de la ville de Fossambault-sur-le-Lac en districts électorauxCliquez ici pour consulter …

Avis public – Bouées privées

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Avis public / Décision du comité de démolition

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Avis public / Loi sur les eaux navigables canadiennes

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Loi sur les eaux navigables canadiennes Mardi 5 mars 2024 • Parko inc. donne avis par la présente qu’une demande a été faite au Ministre des Transports, en vertu de la Loi sur …

Politiques et Programmes

Politiques et Programmes SearchSubmitClearAînésCamps de jourGuide de cueilletteParcs et infrastructuresPatinoires extérieuresPolitiques et ProgrammesProgrammation et inscriptionRépertoire des organismesTerrains de tennisAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationDirectivesDirective relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle par la Ville de Fossambault-sur-le-Lac Cette directive encadre l’usage d’autres langues que la langue officielle dans certaines situations particulières. Elle vise à assurer que la langue officielle demeure prioritaire, tout en …

Hôtel de ville

Hôtel de ville SearchSubmitClearCommunicationDirection GénéraleFinancesGreffeHôtel de villeLoisirs, culture et vie communautaireRessources HumainesTravaux Publics Hygiène du milieuUrbanisme et EnvironnementAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationHeures d’ouvertureLundi, mardi, jeudi : 8 h 30 à 12 h • 13 h à 16 h 30 Mercredi : 8 h 30 à 11 h • 13 h à 16 h 30 Vendredi* : 8 h 30 à 12 h * Ouvert …

Communication

Communication SearchSubmitClearCommunicationDirection GénéraleFinancesGreffeHôtel de villeLoisirs, culture et vie communautaireRessources HumainesTravaux Publics Hygiène du milieuUrbanisme et EnvironnementAcceuil→maquette→VILLE→Administration Le Service des communications est responsable de l’ensemble des activités de communication de la Municipalité. En collaboration avec les différents départements et services, il répond à leurs besoins de communication et d’information. Il effectue la rédaction et la coordination de brochures, de dépliants, de …

Ressources Humaines

Ressources Humaines SearchSubmitClearCommunicationDirection GénéraleFinancesGreffeHôtel de villeLoisirs, culture et vie communautaireRessources HumainesTravaux Publics Hygiène du milieuUrbanisme et EnvironnementAcceuil→maquette→VILLE→Administration Le Service des ressources humaines voit à l’élaboration, à l’application et à la mise en œuvre de politiques et de programmes en matière de gestion de personnel et en matière de relations de travail. Il est responsable des processus liés à la dotation …