Avis de promulgation / Règlement numéro 12760-2025 décrétant un emprunt maximal de 473 052 $ pour des travaux de réfection de la rue du Quai et l’achat d’une génératrice mobile

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12720-2025 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble

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Avis public / Demande de dérogation mineure / 162, avenue de la Rivière

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AVIS / ÉTATS FINANCIERS DE LA VILLE POUR L’EXERCISE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2024

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAVIS / ÉTATS FINANCIERS DE LA VILLE POUR L’EXERCISE SE TERMINANT LE 31 DÉCEMBRE 2024 Cliquez ici pour consulter le rapport du maire sur les faits saillants sur le rapport financier 2024Cliquez ici pour consulter la …

Avis public / Aux personnes habiles à voter • Règlement 12760-2025

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Aux personnes habiles à voter • Règlement 12760-2025 Cliquez ici pour consulter l’avis publicLors d’une séance ordinaire du conseil tenue le 10 juin 2025, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le Règlement …

Avis public / Assemblée de consultation publique • Projet de Règlement numéro 12720-2025

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12710-2025, modifiant le Règlement numéro 12060-2021 relatif au zonage, dans le but de se conformer à certaines dispositions du schéma d’aménagement de la MRC de La Jacques-Cartier, à renommer les annexes et à corriger quelques erreurs

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Avis de promulgation / Règlement numéro 12740-2025 décrétant un emprunt maximal de 455 948 $ pour des travaux de réfection de l’enveloppe, du plancher intérieur, des voiles et divers à la Chapelle Saint-Joseph-du-Lac

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Avis public / Demande de dérogation mineure / 65, rue des Catamarans

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Avis public / Demande de dérogation mineure / 47, rue des Catamarans

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