Avis public / Demande de dérogation mineure / 107, avenue de la Rivière

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Demande de dérogation mineure / 107, avenue de la Rivière Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 107, avenue de la Rivière et désigné sous le numéro de lot 4 744 …

Avis public / Demande de dérogation mineure / 4, rue des Matelots

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Demande de dérogation mineure / 4, rue des Matelots Demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 4, rue des Matelots, et désigné sous le numéro de lot 6 364 271Cliquez ici pour consulter l’avis …

Avis de promulgation / Règlement numéro 12690-2024 décrétant un emprunt pour la réfection de l’infrastructure des conduites d’égout domestique, d’aqueduc et de pluvial de la rue Boilard et l’affectation d’un montant de 291 863 $ des soldes disponibles des règlements d’emprunt 11040-2015, 11790-2019, 11930-2019, 11993-2019, 11290-2017, 11940-2019, 11995-2020 et 12170-2021 en vue de financer une dépense de 3 576 273 $

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12690-2024 décrétant un emprunt pour la réfection de l’infrastructure des conduites d’égout domestique, d’aqueduc et de pluvial de la rue Boilard et l’affectation d’un montant de 291 863 $ …

Avis de promulgation / Règlement numéro 12620-2024 décrétant un emprunt maximal de 164 651 $ pour l’acquisition finale du lot 5 754 600 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12620-2024 décrétant un emprunt maximal de 164 651 $ pour l’acquisition finale du lot 5 754 600 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Portneuf Règlement numéro 12620-2024 décrétant …

Avis de promulgation / Règlement 12670-2024 pour la création d’une réserve financière pour défrayer les dépenses liées aux avantages sociaux futurs

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement 12670-2024 pour la création d’une réserve financière pour défrayer les dépenses liées aux avantages sociaux futurs Règlement numéro 12670-2024 concernant la création d’une réserve financière pour défrayer les dépenses liées …

Avis de promulgation / Règlement 12660-2024 pour la création d’une réserve financière pour la vidange des étangs aérés et la disposition des boues

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement 12660-2024 pour la création d’une réserve financière pour la vidange des étangs aérés et la disposition des boues Règlement numéro 12660-2024 abrogeant le Règlement 12480-2024 concernant la création d’une réserve …

Avis public • Dépôt du rôle de perception & taxation

avis de Public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public • Dépôt du rôle de perception & taxation Conformément à l’article 503 de la Loi sur les cités et villes, le rôle général de perception pour l’année 2025 est déposé au bureau municipal …

Avis de promulgation / Règlement numéro 12700-2024 concernant l’imposition des taxes et des tarifs municipaux pour l’année financière 2025

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12700-2024 concernant l’imposition des taxes et des tarifs municipaux pour l’année financière 2025 Lors de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac tenue le 19 …

Budget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028

Budget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028 SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→Administration C’est lors de la séance extraordinaire du 16 décembre 2025 à 19 h que le budget 2026 et le plan triennal 2026 – 2027 – 2028 ont été …

Avis publics / Aux personnes habiles à voter • Règlement 12690-2024

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Aux personnes habiles à voter • Règlement 12690-2024 Lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 17 décembre 2024 à 19 h 30, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé …