Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Aux personnes habiles à voter • Règlement 12680-2024 Lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 17 décembre 2024 à 19 h 30, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé …

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Aux personnes habiles à voter • Règlement 12670-2024 Lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 17 décembre 2024 à 19 h 30, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé …

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Aux personnes habiles à voter • Règlement 12660-2024 Lors d’une séance extraordinaire du conseil tenue le 17 décembre 2024 à 19 h 30, le conseil municipal de Fossambault-sur-le-Lac a adopté le règlement intitulé …

Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Assemblée de consultation publique • Projet de règlement numéro 12650-2024 modifiant le Règlement numéro 12090-2021 Le présent avis annonce la tenue d’une assemblée publique de consultation portant sur le Règlement 12650-2024 modifiant le …

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12640-2024 • Gestion contractuelle (ajout de dispositions obligatoires) Lors de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac tenue le 26 novembre 2024, le conseil municipal …

avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12610-2024 • Régie interne des séances du conseil municipal Lors de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac tenue le 26 novembre 2024, il a …

avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Approbation référendaire pour le Règlement 12620-2024 décrétant un emprunt maximal de 164 651 $ pour l’acquisition finale du lot 5 754 600 La Ville de Fossambault-sur-le-Lac a procédé à l’acquisition par expropriation du …

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Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis public / Adoption du Budget 2025 et du Programme triennal d’immobilisations 2025-2026-2027 AVIS PUBLIC est par les présentes donné que le conseil municipal de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac tiendra une séance extraordinaire le mardi 17 …

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