avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Règlement numéro 12560-2024 modifiant le Règlement numéro 12460-2024 pour la construction d’un entrepôt au service des travaux publics Règlement numéro 12590-2024 modifiant le règlement de zonage numéro 12060-2021, dans le but …

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avis de Promulgation SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis de promulgation / Modifier le délai et la superficie pour les parcs et de terrains de jeux Règlement numéro 12510-2024 modifiant le règlement de lotissement numéro 12070-2021, dans le but de modifier le délai …

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Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationRencontre citoyenne du mardi 17 septembre reportée au mardi 15 octobre Malheureusement, monsieur le maire Jacques Poulin a contracté la COVID et ne sera pas en mesure d’animer la rencontre citoyenne de ce soir. Celle-ci est …

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Avis public SearchSubmitClearAccès à l’informationAppel d’offres et contratsAvis publicsBudget 2026 et PTI 2026 – 2027 – 2028Cour MunicipaleOffres d’emploiPolitiques & ProgrammesRèglements municipauxRequêtes & SignalementsServices municipauxAcceuil→maquette→VILLE→AdministrationAvis publics / Dépôt du rôle d’évaluation foncière AVIS PUBLIC concernant le rôle d’évaluation foncière de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac devant être en vigueur durant l’exercice financier 2025. L’exercice financier 2025 est le troisième exercice auquel …

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