Roulotte de voyage
Nombreux sont les propriétaires d’une roulotte, d’une tente-roulotte, d’une caravane ou autres véhicules de loisirs du genre qui doivent être entreposés. La Ville de Fossambault-sur-le-Lac autorise leur entreposage extérieur dans l’ensemble des zones résidentielles sous réserve du respect de certaines normes.
Veuillez prendre note que les normes présentées ci-dessous ne s’appliquent pas pour le secteur du Domaine de la Rivière-aux-Pins (DRAP).
Résidents du DRAP, consultez la section Domaine de la Rivière-aux-Pins.
Ce type d’entreposage est soumis à certaines conditions :
- Un maximum de deux véhicules de loisirs peut être entreposé à l’extérieur;
- Le ou les véhicules doivent être localisés dans les cours latérales ou arrières, à une distance minimale de 2 mètres des limites du terrain;
- L’entreposage doit être effectué sur un terrain déjà occupé par un bâtiment principal.
Les roulottes de voyage peuvent être utilisées aux fins d’y loger des personnes de façon temporaire sous réserve des conditions suivantes :
- Le terrain sur lequel est entreposé le véhicule de loisirs doit avoir une superficie minimale de 700 mètres carrés;
- Le véhicule de loisirs doit être installé dans la cour latérale ou arrière à une distance minimale de 3 mètres des lignes de terrain;
- Un seul véhicule de loisirs est autorisé par terrain;
- Le véhicule de loisirs habité peut être installé pour une période maximale de 15 jours, non renouvelable, par année.
En cas de disparité entre l’information ci-dessus et la règlementation officielle, la règlementation officielle prévaut.