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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL – 2 JUIN 2020 à 9 h 30

La réunion aura lieu sans public et par visioconférence en raison d’un arrêté ministériel du gouvernement provincial lié à la pandémie de la COVID-19

Nous invitons les citoyens à nous faire parvenir leurs questions par courriel à l’adresse : jarsenault@fossambault.com, d’ici le 1^er juin à 16 h 30. Celles-ci seront répondues lors de la séance ordinaire du conseil du 2 juin prochain qui se tiendra sans public et par visioconférence. L’enregistrement de la séance sera disponible sur notre site Internet le lendemain, soit le 3 juin.

Considérant que l’hôtel de ville n’est pas accessible au public, et ce, pour une période indéterminée, l’hôtel de ville sera exceptionnellement ouvert pour vous permettre d’acheter votre carte de plage et une vignette de stationnement.

SAMEDI 30 MAI : 9 h À 12 h et 12 h 30 À 16 h
SAMEDI 6 JUIN : 9 h À 12 h et 12 h 30 À 16 h
MARDI 9 JUIN : 8 h 30 À 12 h et 13 h À 16 h 30
JEUDI 11 JUIN : 8 h 30 À 12 h et 13 h À 16 h 30

Dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 et dans le respect des directives gouvernementales actuelles, la Ville de Fossambault-sur-le-Lac mettra en place des mesures pour l’accès à la place municipale :

• Les mesures de distanciation sociale (2 mètres) devront être respectées.
• Les mesures d’hygiène publique telle que le lavage des mains devront être appliquées.
• Le nombre de personnes admises quotidiennement sera contrôlé afin de respecter les normes de distanciation sociale (2 mètres). Malheureusement, lorsque la capacité d’accueil sera atteinte, l’accès sera refusé.
• La carte de plage permettra l’accès aux résidents permanents et saisonniers de Fossambault-sur-le-Lac exclusivement. Lors de l’achat de votre carte, vous devrez identifier les personnes qui résident à votre domicile. Cette liste servira de contrôle pour les agents de sécurité lors de votre entrée à la plage. Aucun visiteur ne sera accepté.
• Le propriétaire de la carte et les adultes figurant sur la liste devront présenter une carte d’identité avec photo pour accéder à la plage.
• Aucun équipement (chaise, parasol ou autres) ne pourra être disposé et/ou laissé sur la plage en dehors des heures d’ouverture.
• Aucune présence de citoyens ne sera acceptée avant l’ouverture de la plage. Le cas échéant, ces derniers seront expulsés.
• La Ville se dégagera de toute responsabilité envers une personne qui pourrait contracter le virus de la COVID-19 ou tous autres virus ou maladie.
• En cas de refus de respecter ces conditions, les dossiers seront transmis à la Sureté du Québec et la carte sera annulée.

Information :
Ville de Fossambault-sur-le-Lac : 418 875-3133

Avis de promulgation / Règlement numéro 11995-2020 modifiant le Règlement numéro 11940-2019 pour la réfection de l’infrastructure, des conduites d’égout domestique, d’aqueduc et de pluvial d’une partie de la rue des Dériveurs et d’une partie de la rue Gingras, ainsi qu’une section de la piste multifonctionnelle

Québec, le 25 mai 2020. – Le ministère des Transports informe les usagers de la route ainsi que ses partenaires qu’il doit procéder en urgence à la reconstruction d’un ponceau situé sur la route de Fossambault (route 367), entre la rue des Buissons et la rue Edward-Assh, à Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier. Ceux-ci débuteront le 26 mai et dureront tout au plus deux semaines.

Cette intervention fait suite à une inspection ayant démontré une détérioration importante du ponceau.

Les travaux occasionneront de la circulation en alternance, en tout temps, du lundi matin à 6 h jusqu’au au vendredi à midi. La circulation sera dirigée par des signaleurs entre 6 h et 18 h et des feux de signalisation seront activés le soir et la nuit. Les entraves seront levées à compter du vendredi midi, et ce, jusqu’au lundi matin 6 h.

La limite de vitesse sera réduite à 50 km/h pendant toute la durée des travaux.

Ces travaux pourraient occasionner des ralentissements ou de la congestion dans le secteur, notamment aux heures de pointe.

Afin de connaître les entraves en cours, consultez Québec 511, un outil pratique pour planifier adéquatement vos déplacements.

Pour la sécurité et la santé des travailleuses et travailleurs, toutes les mesures sanitaires nécessaires sont déployées sur ce chantier. Le Ministère remercie les usagers de la route de respecter la signalisation en place dans la zone de travaux.

Ce projet est inscrit dans la liste des investissements routiers et maritimes 2020-2022 de la région de la Capitale-Nationale.
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Pour information : Direction générale de la Capitale-Nationale Ligne média : 418 644-4444 ou le 1 866 341-5724
Source : Ministère des Transports

Lundi 25 mai 2020 – Il n’est plus nécessaire de faire bouillir l’eau avant de la consommer. Les analyses effectuées ont démontré que l’eau est propre à la consommation. Nous sommes désolés pour les inconvénients occasionnés et vous remercions de votre compréhension.

Daniel Côté, directeur
Service des travaux publics

Jeudi 21 mai 2020 – Suite à un bris d’aqueduc, nous demandons à tous les résidents de faire bouillir l’eau du réseau d’aqueduc municipal pendant 5 minutes avant consommation, et ce, jusqu’à avis contraire. Nous sommes désolés des inconvénients que cette situation peut occasionner et nous vous remercions de votre compréhension.

Daniel Côté, directeur
Service des travaux publics

Consultation publique écrite concernant la demande de dérogation mineure pour le bâtiment principal situé au 312, rue Belleherbe, lot 4 744 183

AVIS PUBLIC est par les présentes donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 juin à 19 h 30, au Club nautique du Lac St-Joseph, situé au 6200, route de Fossambault ou par visioconférence le conseil municipal entendra la demande de dérogation mineure concernant l’immeuble sis au 312, rue Belleherbe, et désigné sous le numéro de lot 4 744 183.

Avis public / Présentation des états financiers de la Ville se terminant le 31 décembre 2019.